Le Marathon de Mariton

24 h chrono, la visite éclair d’un ministre de l’Outre-mer

Propos recueillis par Roger Masip

Arrivé lundi 16 avril par le vol quotidien d’Air France, le nouveau ministre de l’Outre-mer Hervé Mariton, est reparti le lendemain. 24 h 00 pour une visite marathon et de nombreuses  réponses  à donner aux élus de St Martin et St Barth, à 2 mois et demi des élections locales des 1er et 8 Juillet prochain.

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Le ministre explique le but de sa visite.

« Beaucoup est à faire dans la mise en œuvre concrète et dans l’intérêt de tous, pour faire en sorte que l’Etat soit plus et mieux présent à Saint-Martin et Saint-Barthélemy. Les citoyens ont besoin que l’Etat dans ses missions et ses responsabilités, l’on pense aux enjeux de sécurité et aux questions d’immigration, soit fortement présent sur le terrain et toujours plus efficace. Et la demande des élus avec cette évolution de statut, c’est de faire en sorte qu’il soit mieux répondu aux besoins les plus proches de la population.

L’Etat aujourd’hui, n’est pas indifférent à la manière dont les choses vont se construire. Donc on souhaite que ça se fasse dans les meilleures conditions, et je crois que c’est le travail que mon prédécesseur a engagé depuis plusieurs mois déjà, c’est le travail qui se précise avec les élus et c’est aussi la mission ici sur le terrain du préfet Lacroix.

QUESTION   « vous êtes un ministre de transition, votre mission va s’arrêter dans quelques jours, alors est-ce que votre visite est plus protocolaire ou est-ce qu’elle peut être décisionnaire ?

RÉPONSE « Un ministre est un serviteur des citoyens toujours de passage, et un ministre quand il est nommé, ne sait jamais s’il est là pour 50 jours ou 50 ans. Sérieusement, le Premier ministre Dominique de Villepin a envoyé au préfet Lacroix, il y a quelques jours, une lettre de mission qui fixe les objectifs exigeants dans un processus qui ne démarre pas aujourd’hui. Je crois que les élus et les habitants de Saint-Martin et Saint-Barthélemy ne comprendraient pas que le processus s’arrête au motif qu’il y a des élections présidentielles et législatives. Je crois qu’on a un devoir d’avancer.

 Et puis à dire vrai,  les objectifs, de développement économique et social des îles, une meilleure fonction de l’Etat et un service toujours amélioré , sont des objectifs qui peuvent  aller au-delà des clivages partisans de l’élection présidentielle. Ce n’est pas enjeu qui divise , c’est un enjeu fort , ce n’est pas un enjeu de division ».

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Vers 15h30 une réunion avec le conseil municipal s’est déroulée à la mairie, selon le ministre, dans une bonne ambiance.

 « les élus ont été très aimables dans leur accueil et j’ai dit que j’étais ici avec un infini respect et une très grande attention pour faire en sorte que les choses fonctionnent; que la délégation de l’Etat, sous l’autorité du préfet délégué, soit installée dans les conditions les plus efficaces, et je souhaite qu’à terme tous les services soient dans un lieu unique avec une capacité renforcée.

J’ai obtenu ces dernières heures, à l’occasion de réunions interministérielles, des moyens supplémentaires pour le préfet délégué, et puis en même temps j’ai précisé le chemin que nous allions suivre pour que les conditions juridiques, financières, fiscales de la vie des collectivités soient bien éclaircies (…) 

 On a voté au Parlement, sur la proposition du gouvernement, une évolution du statut de vos collectivités, tant qu’à faire quand on fait les choses c’est dans l’idée et l’espoir que ça marche bien. Bien sûr il y a une dose d’inconnue et de nouveautés, mais tout le monde a souhaité que cette évolution se fasse, maintenant il faut la construire ».

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Le salon VIP de Juliana recevait à nouveau, mardi après-midi, le ministre de l’Outre-mer Hervé Mariton avant de s’envoler pour la métropole. Le ministre a tenu à s’exprimer devant la presse locale pour rendre compte de sa  visite éclair dans les îles du Nord . Nous avons enregistré et transcrit ses propos pour votre information sur ce blog citoyen.

 « visite passionnante et fructueuse. Je remercie le préfet Lacroix d’avoir assuré le bon déroulement de ce déplacement avec un accueil à la fois chaleureux et utile des collectivités, le conseil municipal de Saint-Martin hier, le conseil municipal de Saint-Barthélemy ce matin, ainsi que d’autres étapes. Chacune de ces étapes avait un sens, que ce soit les rencontres avec les élus,  les services de l’Etat, les gendarmes et la Police de l’Air aux Frontières et l’inauguration ce matin de la gendarmerie de Saint-Barthélemy.

Chacun a souligné le consensus très large qui a présidé à l’évolution du statut, et c’est aujourd’hui une étape de ce consensus qu’il faut concrétiser. Le Parlement, le gouvernement, ont été remerciés pour le travail accompli, la cohérence et la constance avec lesquelles cela a été fait.

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Ministre  d’Outre-mer 

Il y a quelques jours le préfet Lacroix a pris ses fonctions, c’est à ce moment que j’ai souhaité venir, marquant l’importance de la mise en place d’une délégation de l’Etat incarnée par un préfet avec la responsabilité qui est la sienne, son autorité sur les services, tout en tirant intelligence de la ressource qu’il peut trouver aussi auprès des services de l’Etat en Guadeloupe.

Un préfet délégué sur le territoire des collectivités nouvellement érigées c’est un événement qui n’est pas quotidien dans la vie de la République et qui justifiait ma venue ici. On veut que le préfet délégué mette en place une représentation de l’Etat plus efficace dans des conditions modernes et adaptée aux territoires sur lesquels il exerce.

C’est l’idée qu’on a évoquée à plusieurs reprise pendant la journée, d’une délégation de l’Etat, d’une maison unique de l’Etat, avec la volonté de faire efficace et moderne. Tout ceci pouvant, d’ailleurs à bien des égards, nous inspirer en métropole tant il est nécessaire dans l’organisation territoriale de l’Etat de mieux rassembler, coordonner les services et assurer une autorité unique et une bonne perception par le citoyen qui a besoin de savoir précisément où aller et à quelle porte frapper.

 Compte tenu du retard historique à rattraper, un retard qui ne date pas d’hier, plusieurs élus ont souligné ce qu’était la position des îles du Nord avant 1946 et  puis bien sûr plus particulièrement avant 1963 et la création de l’arrondissement,il était donc nécessaire de renforcer ces services.

Ce sont les propositions d’organisation que fera Monsieur Lacroix dans le cadre de la mission que le Premier ministre lui a confiée. C’est aussi la nécessité aujourd’hui d’apporter un certain nombre d’énergie supplémentaire.

 Concrètement ce sont deux postes d’attachés qui apportent une capacité d’œuvre tout à fait utile au préfet, c’est aussi la création d’un poste d’inspecteur d’Académie à vocation et compétence pédagogique en anglais , adapté au contexte saint-martinois .

J’ajoute, et ça je viens de le boucler à l’heure du déjeuner, que j’ai obtenu de mon collègue ministre du Budget, la nomination d’un receveur des finances. C’est une demande importante, aussi bien du préfet que des élus de renforcer la fonction financière de l’Etat, à la fois dans l’intérêt de l’Etat et dans l’intérêt des relations avec les collectivités qui ont besoin de conseils, de soutiens importants. Chacun a en tête, s’agissant des collectivités comme des établissements publics, les difficultés, le chemin qui a été parcouru ces dernières années et une situation qui reste parfois fragile.

Des décisions importantes ont été prises dans le domaine de la sécurité et de la lutte contre l’immigration clandestine,  aussi bien à Saint-Martin qu’à Saint-Barthélemy. S’agissant de la sécurité, la décision a été prise de réaliser une prison, la nomination de trois magistrats supplémentaires dès cette année. Grâce aux dispositions de vidéo-conférence et avec les adaptations réglementaires nécessaires, il y a des possibilités de traitement plus rapide et plus commodes en évitant une somme d’aller-retour entre la Guadeloupe et les îles du Nord d’un certain nombre de procédures judiciaires.

Nous allons ouvrir un local de rétention administrative sur lequel des efforts importants seront faits en terme de personnel. L’existence de ce local, qui peut se réaliser très commodément à côté des locaux actuels de la PAF, est une nécessité absolue compte tenu de ces enjeux sur Saint-Martin. 

Réorganisation de la PAF qui va se concentrer sur Saint-Martin puisque nous aurons renforcé les moyens de la gendarmerie à Saint-Barthélemy, pour la coopération  avec la police municipale afin d’assurer ces fonctions qui sont importantes à Saint-Barthélemy , le maire de Saint-Barthélemy a particulièrement attiré notre attention sur ce point lorsque  j’ai inauguré les locaux de la gendarmerie , qui sont très fonctionnels, agréables et remarquablement placés ».

Création d’une commission consultative d’évaluation des charges

 L’autre chapitre largement évoqué avec les élus, de Saint-Martin, et de Saint-Barthélemy, c’est l’accompagnement du processus de mise en place des deux nouvelles collectivités.
Ce n’est pas parce que le chemin législatif est terminé que la responsabilité de l’Etat s’arrêterait là. Nous souhaitons que ces collectivités se mettent en place dans les conditions les plus solides et les plus rapides possible.
Certaines choses peuvent aller très vite, d’autres demandent une concertation entre l’Etat, les collectivités, le Département, la Région.

On a  des étapes importantes qui sont les élections du 1er et du 8 juillet, la mise en place des conseils territoriaux et donc l’effectivité de la création de ces collectivités. Nous souhaitons que dès l’adoption de leur premier budget elles puissent disposer de tous les outils juridiques et budgétaires qui leur sont nécessaires.

L’évaluation des charges va commencer dès ce mois-ci et  des travaux seront animés par le préfet délégué avec le Conseil Régional et le Conseil Général. L’évaluation des charges commence de manière informelle,  et prépare la mise en place de la commission consultative d’évaluation des charges. Le décret instituant la commission consultative d’évaluation des charges est en cours de finalisation, un certain nombre d’étapes de consultations interministérielles sont encore nécessaires.

Sans attendre l’achèvement des travaux de cette commission, une évaluation provisoire sera effectuée afin que les nouvelles collectivités puissent adopter leur budget primitif 2008 en prenant en compte l’évolution de leurs charges.

Sur ces points, je rappelle qu’une mission commune du ministère de l’Outre-mer et du ministère de l’Intérieur et de l’Aménagement du Territoire sera menée au mois de mai pour préciser et lister les problèmes liés au transfert de compétences.

Les dotations de l’Etat ainsi que les impôts locaux qui sont actuellement versés sous forme de fraction continueront d’être versés en 2007, les dotations de l’Etat seront versées selon les mêmes modalités après la mise place des nouvelles dotations aux deux collectivités.

Les conventions fiscales qui seront signées entre l’Etat et chacune des collectivités indiqueront les modalités de versement, des recouvrements, et s’agissant des recouvrements d’impôts s’ils sont réalisés par l’Etat pour la collectivité.

S’agissant des opérations de recouvrement et contrôle de l’impôt, il a été prévu une collaboration possible entre l’Etat et la collectivité de Saint-Barthélemy, s’agissant de Saint-Martin les services de l’Etat continueront à assumer cette mission pour le compte de la collectivité ».

TRANSFERTS  DE COMPÉTENCES

Sur les transferts de compétences, la mission ministère de l’Outre-mer/ministère de l’Intérieur et de l’Aménagement du Territoire du mois prochain est tout à fait essentielle. Des contacts sont prévus avec les collectivités départementale et régionale pour évaluer les charges à transférer.

Qui va financer en 2008 les compétences transférées du Conseil Régional et du Conseil Général ? La direction générale des collectivités locales met en place un protocole provisoire Etat/Département et Etat/Région pour évaluer le niveau provisoire des charges transférées. Cette évaluation fixera un montant provisoire et cette évaluation sera réalisée par la commission consultative d’évaluation des charges.
Je souhaite que nous puissions nommer le plus rapidement possible les deux conseillers économiques et sociaux, un pour chacune des collectivités, qui prendront leur fonction au sein du comité économique et social national.

Le versement des recettes fiscales pour 2007 s’effectuera dans le cadre existant, tant qu’un autre cadre n’a pas été établi.  Chacun connaît  la manière qu’a Monsieur le maire de Saint-Martin de poser les questions, ce que j’ai rappelé c’est que tant qu’un nouveau cadre n’a pas été établi, c’est le cadre existant qui assure la transition.

On peut d’ores et déjà préciser que le ministère de l’Outre-mer pour ce qui le concerne, mais d’autres ministères sont aussi à l’effort, a réservé plus de 10 millions d’euros sur le FIDOM (fonds d’investissement des départements d’outre-mer) dans le cadre du contrat de projet Etat/Guadeloupe, spécifiquement pour les deux collectivités de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy.

On est sur des bases solides, l’esprit même de la loi qui  est de favoriser la responsabilité et le développement des collectivités peut très vite se concrétiser. Ce qui ne retire rien aux responsabilités souveraines de l’Etat et avec en particulier l’accent très fort que nous souhaitons mettre sur les questions de sécurité, d’immigration et aussi de conseil.  Monsieur le préfet restera évidemment à disposition des collectivités pour les accompagner dans ce chemin et continuer de travailler avec elles dans le meilleur sens des intérêts de nos concitoyens de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy.

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A la question de la journaliste du Pélican, « je n’ai pas compris qui va financer en 2008 les compétences transférées du Conseil Régional et du Conseil Général ? » le ministre semble quelque peu désorienté. Le préfet Dominique Lacroix prend  la parole pour expliquer que :

 « le système de compensation se fera par une globalisation. Nous ferons une évaluation de la totalité des charges qui devront être transférées, puis il y aura en regard le transfert de la fiscalité et la dotation globale de compensation. Ce sera globalement, et ensuite il y aura une régularisation entre le ministère de l’Intérieur qui verse les dotations globales et les collectivités Région et Département (…) Dans la période transitoire l’exercice est un peu complexe car nous ne pourrons faire les transferts de compétences, et c’est bien prévu dans la loi, que lorsque l’évaluation des charges aura été faite. C’est la raison pour laquelle il est prévu un délai de 18 mois, il faut le faire sans précipitation mais à un rythme soutenu pour que ça ne dure pas trop longtemps (…) Effectivement les ressources qui venaient de l’Etat envers la Région et le Département iront à la collectivité ».

Création d’une « maison unique »

J’ai été frappé, hier, lors de la réunion avec les services de l’Etat par le bon accord autour de l’idée de la « maison unique » ce qui est dans l’organisation territoriale jamais une affaire simple. S’agissant des traditions de l’Education Nationale et des Finances, cette idée de rassembler les services pour des questions de bonne gestion, de visibilité, d’accessibilité, d’efficacité pour les citoyens,  a été bien perçue.

Plan de rattrapage, « what it is ? »

La journaliste du Pélican se manifeste à nouveau concernant le plan de rattrapage. « Le plan de rattrapage !? Qu’est-ce que c’est que ça ? Plan de rattrapage, quel drôle de concept ! Je ne connais pas ce concept ! », assure non sans humour le ministre.

Mais le préfet Lacroix est toujours là : « la commission paritaire sur ce fameux plan se mettra en place le jour où la collectivité sera née, et ensuite elle travaillera. C’est ce qu’expliquait Monsieur le Ministre tout à l’heure. C’est que dès à présent dans le contrat de projet avec la Région Guadeloupe les crédits ont été individualisés pour les îles du Nord et viendront contribuer à alimenter ce fameux plan de rattrapage ». 

 » La question nous a été posée particulièrement dans le domaine de l’éducation s’agissant des collèges et du lycée »  affirme le ministre qui ajoute que « le plan de rattrapage  c’est dans la loi et c’est un concept ultramarin. Je ne connais pas dans la décentralisation ordinaire un plan de rattrapage ainsi énoncé. Mais c’est très bien comme ça puisqu’il y a matière à rattraper « .

Vidéo-conférence mode d’emploi

« Concernant la vidéo-conférence on est en train de finaliser une ordonnance permettant une comparution devant le juge des libertés et de la détention (JLD) qui aujourd’hui oblige à des transfèrements sur la Guadeloupe sans savoir qu’elle sera la décision du JLD. S’il décide l’incarcération, donc acte, elle se fait en Guadeloupe actuellement. S’il ne le décide pas il y a un aller-retour, justifié en terme de procédure et de liberté publique, mais dont l’efficacité en terme de gestion pose question.

Et tout cela n’est pas productif en terme de présentation devant le juge. L’ordonnance permet que la présentation au JLD puisse se faire par vidéo-conférence, si le JLD décide de l’incarcération. Dans le contexte actuel et compte tenu des équipements disponibles actuellement, le transfèrement sur la Guadeloupe se fait, s’il ne le décide pas il ne se fait pas. Mais au moins la présentation au JLD pourra se faire d’ici et dans des conditions plus motivantes en terme de fonctionnement de la justice (…) L’ordonnance peut être une affaire très rapide et ensuite les moyens techniques seront mis en place.

© Agence de Presse des Iles du Nord

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One thought on “Le Marathon de Mariton

  1. cybersxm

    Alala… les ministres défilent et ont toujours la fâcheuse manie de prendre les citoyens (je ne parle pas seulement des élus et des journaleux) pour des c…s. Dès que tu leur poses une question claire soit ils répondent à coté, soit ils  ne répondent pas, soit ils passent la main au technocrate…

    Bon l’interview est intéressante car il répond quand même a pas mal de choses mais bon avant de se déplacer sur les IDN l’aurait du se faire briefer par ses services sur les questions plus pointues surement connues de ses services.

    Et quand il ose répondre à St Martin « Le plan de rattrapage !? Qu’est-ce que c’est que ça ? Plan de rattrapage, quel drôle de concept ! Je ne connais pas ce concept ! » il faudrait déjà qu’il lise la loi de la République que son gouvernement a fait voter… ça aide! En plus faire de l’humour sur le dos de concitoyens c pas terrible!

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